Accord de Bâle

Présentation de l’Accord de Bâle – Le premier Accord de Bâle, ou Bâle I, (officiellement dénommé International Convergence of Capital (…)

Présentation de l’Accord de Bâle

Bâle I

Le premier Accord de Bâle, ou Bâle I, (officiellement dénommé International Convergence of Capital Measurement and Capital Standards) est un accord signé à la ville suisse de Bâle en 1988 par plus d’une centaine de pays. Dans le cadre de cet accord, ont été établis les principes fondamentaux qui doivent être adoptés comme référence par les autorités publiques dans la supervision des banques localisées dans les pays qui ont signés l’accord. Parmi ces principes, se démarquent les exigences minimales de capital, qui doivent être respectées par les banques commerciales comme précaution contre le risque de crédit.

Bâle II

En 2004 est signé un nouvel accord à Bâle, connu sous le nom de Bâle II, tandis que l’accord signé en 1988 a pris le nom de Bâle I. Ce nouvel accord fait suite à diverses faillites de banques pendant les années 90, et se repose sur trois piliers et 25 principes de base au sujet de la comptabilité et supervision bancaire.

Les trois piliers de l’accord sont les suivants:

  • Capitaux minimaux requis : vise augmenter la sensibilité des requis minimaux des fonds propres aux risques de crédit et couvrir, pour la première fois, le risque opérationnel ; avec ce nouvel accord, les entités bancaires seront obligées à allouer capital pour couvrir, par exemple, les défaillances humaines, incluant fraude, et catastrophes naturelles;
  • Supervision du Système Bancaire : vient renforcer le processus de supervision bancaire, maintenant plus focalisée sur les processus et modèles définis;
  • Discipline de Marché et Transparence: vise implémenter une discipline de marché en vue à contribuer pour des pratiques bancaires plus saines et sûres ; en accord avec ce dernier pilier, les banques devront divulguer plus d’information sur les formules utilisées pour la gestion de risque et allocation de capital.
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